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        <h1>Conditions Générales de Vente (CGV)</h1>
        <p>Kabyle Heritage</p>
    </div>

    <h2>Article 1 : Objet</h2>
    <p>Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bijoux et accessoires traditionnels réalisées sur la boutique en ligne <strong>kabyleheritage.com</strong>. Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions par l'acheteur.</p>

    <h2>Article 2 : Produits</h2>
    <p>Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le catalogue du site <strong>kabyleheritage.com</strong>, dans la limite des stocks disponibles. Chaque bijou (collier, bracelet, boucles d'oreilles) est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possible mais n'engagent en rien le Vendeur si des variations mineures s'y sont introduites.</p>

    <h2>Article 3 : Prix</h2>
    <p>Les prix de nos produits sont indiqués dans la devise sélectionnée par l'acheteur. En vertu du statut de micro-entrepreneur, la TVA est non applicable, conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI). <strong>Kabyle Heritage</strong> se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.</p>

    <h2>Article 4 : Commande</h2>
    <p>Le processus de commande sur la plateforme Shopify comprend plusieurs étapes : sélection des produits, validation du panier, saisie des coordonnées de livraison, choix du mode de livraison et paiement. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV et forme le contrat de vente.</p>

    <h2>Article 5 : Modalités de paiement</h2>
    <p>Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé à la caisse. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les transactions sont sécurisées par l'infrastructure de Shopify.</p>

    <h2>Article 6 : Livraison</h2>
    <p>Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les conditions, tarifs et délais d'expédition sont détaillés dans notre <strong>Politique d'Expédition</strong>. En cas de retard imprévu, nous nous engageons à en informer le client.</p>

    <h2>Article 7 : Droit de rétractation et Retours</h2>
    <p>Conformément à la législation encadrant la vente à distance, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les frais de retour sont à la charge du client. Le bijou doit être retourné dans son état, sans avoir été porté, et dans son emballage d'origine.</p>

    <h2>Article 8 : Garanties</h2>
    <p>Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant à l'acheteur de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes pour obtenir un remplacement ou un remboursement.</p>

    <h2>Article 9 : Données personnelles</h2>
    <p><strong>Kabyle Heritage</strong> s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, nécessaires au traitement de sa commande et à la bonne expédition des produits. Pour toute demande de modification ou de suppression des données, le client peut contacter la boutique par e-mail.</p>

    <h2>Article 10 : Droit applicable et Litiges</h2>
    <p>Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi du pays de domiciliation de l'entreprise. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l'éditeur du site.</p>
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Conditions Générales de Vente (CGV) – Kabyle Heritage

Article 1 : Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bijoux et accessoires traditionnels réalisées sur la boutique en ligne kabyleheritage.com. Toute commande passée sur la boutique implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions par l'acheteur.

Article 2 : Produits Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le catalogue du site kabyleheritage.com, dans la limite des stocks disponibles. Chaque bijou (collier, bracelet, boucles d'oreilles) est accompagné d'un descriptif. Les photographies sont les plus fidèles possible mais n'engagent en rien le Vendeur si des variations mineures s'y sont introduites.

Article 3 : Prix Les prix de nos produits sont indiqués dans la devise sélectionnée par l'acheteur. Kabyle Heritage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 : Commande Le processus de commande sur la plateforme Shopify comprend plusieurs étapes : sélection des produits, validation du panier, saisie des coordonnées de livraison, choix du mode de livraison et paiement. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV et forme le contrat de vente.

Article 5 : Modalités de paiement Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé à la caisse. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les transactions sont entièrement sécurisées.

Article 6 : Livraison Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les conditions, tarifs et délais d'expédition sont détaillés dans notre Politique d'Expédition. En cas de retard imprévu, nous nous engageons à en informer le client.

Article 7 : Droit de rétractation et Retours Conformément à la législation encadrant la vente à distance, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les frais de retour sont à la charge du client. Le bijou doit être retourné dans son état d'origine, sans avoir été porté, et dans son emballage d'origine.

Article 8 : Garanties Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, permettant à l'acheteur de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

Article 9 : Données personnelles Kabyle Heritage s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, nécessaires au traitement de sa commande et à la bonne expédition des produits. Pour toute demande de modification ou de suppression des données, le client peut contacter la boutique par e-mail.

Article 10 : Droit applicable et Litiges Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi du pays de domiciliation de l'entreprise. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l'éditeur du site.

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